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Si vous songez à acheter une franchise, à exploiter une franchise, à franchiser votre entreprise ou à vendre une franchise, McCuaig Desrochers LLP peut vous aider, car nous avons une équipe d’avocats expérimentés dans le vaste éventail de questions auxquelles vous devrez faire face.
Les franchisés se heurtent à bon nombre des problèmes juridiques normaux auxquels sont confrontées les entreprises ; toutefois, ils sont uniques en Alberta, car ils sont assujettis à leurs propres règles et règlements supplémentaires. De plus, lorsqu’il s’agit d’établir une franchise, les questions de propriété intellectuelle peuvent être d’une importance vitale. Toutes ces considérations peuvent sembler intimidantes. Pour vous protéger, si vous songez à devenir membre d’une franchise ou si vous l’êtes déjà, vous avez besoin de conseils juridiques avisés.
Si vous démarrez ou exploitez une franchise, ou si vous souhaitez en vendre une à titre de franchiseur, nous pouvons vous aider à rédiger et à réviser les contrats de franchise et les documents d’information, vous conseiller sur les questions juridiques et les différends qui peuvent survenir avec vos franchisés, répondre à tous les besoins commerciaux et d’entreprise de votre entreprise, acheter ou vendre votre franchise.
Si vous avez acheté une franchise, ou si vous voulez poursuivre une opportunité de franchise en tant que franchisé, nous pouvons vous aider avec un travail de diligence raisonnable afin de vous fournir les informations nécessaires pour décider si c’est une bonne opportunité, vous conseiller concernant les contrats de franchise et les documents de divulgation fournis par le propriétaire de la franchise, vous conseiller au sujet du crédit-bail, des questions commerciales ou toute question légale concernant la création et la gestion de votre nouvelle entreprise, aider à résoudre tout conflit avec la personne qui possède la franchise ou autres et aider à acheter ou vendre votre franchise.
Si vous envisagez de franchiser votre entreprise, nous pouvons vous aider en vous donnant les conseils nécessaires sur les avantages et les inconvénients de le faire dans votre situation, en structurant la franchise en fonction de vos objectifs, en préparant les documents d’information et autres accords et documents juridiques, et en vous aidant à régler toute question juridique qui se pose pendant et après ce processus.
Nous avons l’expérience nécessaire pour vous aider à saisir votre opportunité de franchisage.
Veuillez communiquer avec l’un de nos avocats dans ce domaine pour obtenir de plus amples renseignements sur la façon dont nous pouvons répondre à vos besoins en matière de franchisage.
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